Détergents (AISE-NVZ)

Détergents (AISE-NVZ)

Pour répondre aux exigences du règlement des Détergents, Lisam a développé un module dédié aux Détergents dans ExESS, la solution logicielle de gestion des Fiches de Données de Sécurité. Dans ce module vous retrouverez :

• la génération d’un étiquetage conforme à la règlementation
• l’insertion des informations relatives au règlement Détergents en rubrique 15 de la FDS
• l’édition des fiches de données pour le personnel médical (annexe VII, partie C)
• l’édition des fiches ingrédients pour le consommateur (annexe VII, partie D)

Dans le cadre du module « Détergents » d’ExESS, nous mettons à disposition la liste officielle de l’A.I.S.E. (the international Association for Soaps, Detergents and Maintenance Products), fournie par l’association N.V.Z (Nederlandse Vereniging van Zeepfabrikanten) qui comporte près de 1 200 produits dédiés.

Le règlement N°648/2004 relatif aux détergents

Il renforce :

• la protection de l'environnement, en préservant les systèmes aquatiques contre les effets nocifs de certaines substances.
• la protection des consommateurs, grâce à un étiquetage plus complet qui inclut toute substance susceptible de provoquer des allergies.

Plus précisément, le règlement N°648/2004 renforce la notion de biodégradation des agents de surface en se basant sur le niveau de biodégradabilité finale (minéralisation) du produit en imposant qu'il soit de 60% minimum après 28 jours.

Les étiquettes, destinées aux emballages de détergents vendus au grand public, doivent désormais obligatoirement comprendre des informations sur le contenu des détergents et des produits d'entretien et indiquer les ingrédients susceptibles de provoquer des allergies.

Les fourchettes en pourcentage (moins de 5 % ; 5 % ou plus, mais moins de 15 % ; 15 % ou plus, mais moins de 30 % ; 30 % et plus) indiquent la présence des composants tels que phosphates, phosphonates, agents de surface anioniques, ... dès qu’ils ont une concentration supérieure à 0,2 %.

Les classes de composants (enzymes, désinfectants, azurants optiques, parfums) doivent être mentionnées, quelle que soit leur concentration. Idem pour les agents conservateurs.

Les fragrances allergisantes ajoutées à des concentrations supérieures à 0,01 % et qui figurent à l'annexe III du règlement 1223/2009, doivent être indiquées.

Fiche d'information sur les composants

La fiche d'information indique la dénomination du détergent et le nom du fabricant.

Tous les composants sont mentionnés, énumérés dans l'ordre décroissant de leur concentration et regroupés par fourchettes en pourcentage (10 % ou plus ; 1 % ou plus, mais moins de 10 % ; 0,1 % ou plus, mais moins de 1 % ; moins de 0,1 %). Leur nom chimique commun, numéro CAS et, éventuellement, dénomination INCI sont indiqués pour chaque composant.

Les impuretés ne sont pas considérées comme composants.

Contactez-nous pour plus d’informations.

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