Présentation

La règlementation des produits chimiques

Les règlementations relatives aux substances chimiques, mélanges et produits qui les contiennent sont de plus en plus précises et exigeantes dans toutes les régions du monde. Les différentes règlementations en vigueur visent à apporter plus de transparence sur la nature des produits chimiques, améliorer la sécurité des personnes qui les manipulent ou qui sont susceptibles d’y être exposées, ou encore prévenir des risques pour l’environnement. Lisam Telegis, spécialiste de la gestion règlementaire en Hygiène, Sécurité et Environnement dans l’industrie des produits chimiques, fournit des solutions et des services adaptés à toutes les entreprises ayant recours à ces substances.

Une règlementation qui évolue en permanence

Les produits chimiques et les usages de ces produits évoluent presque quotidiennement. Ces évolutions peuvent avoir des conséquences néfastes pour l’environnement, pour les travailleurs ou les personnes pouvant être affectées par un manquement à la sécurité. Aussi, les différentes règlementations s’adaptent-t-elles de plus en plus rapidement à ces changements. Les entreprises concernées ont parfois du mal à mener une veille règlementaire efficace. Heureusement, elles peuvent compter sur des prestataires qui réalisent ce travail à leur place. Les outils et services du groupe Lisam évoluent sans cesse pour vous aider à relever les défis posés par l'obligation de se conformer à la règlementation.

Les risques encourus

Les organismes publics chargés de faire respecter la règlementation contrôlent régulièrement les entreprises qui fabriquent, stockent, transportent et/ou utilisent des produits chimiques, ou encore qui fabriquent ou importent des équipements ou objets manufacturés qui, tous, sont à base de substances chimiques. Si les manquements à la loi légers peuvent faire l’objet d’un avertissement, les autres font l’objet de mesures plus fortes avec des amendes de plusieurs milliers d’euros et des peines d’emprisonnement. Ainsi, faire appel à un prestataire spécialisé en gestion règlementaire peut permettre non seulement de respecter l’évidente nécessité éthique de respecter les règles de sécurité, mais aussi d’éviter d’être puni financièrement lors d’un contrôle.

Gérer la règlementation des produits chimiques avec le logiciel ExESS

Les spécifications du logiciel ExESS et les conseils règlementaires du groupe reposent non seulement sur un réseau d’experts internes en constante expansion, mais également sur de nombreux partenaires externes. Parmi nos domaines de compétences, on peut citer :
  • La classification, l’étiquetage et les fiches de données de sécurité pour différentes régions du monde (Europe, États-Unis, Canada, Brésil, Japon, Chine, Corée, Australie …), en conformité avec les normes ou textes règlementaires locaux en vigueur.
  • Les FDS étendues pour l’Europe selon le règlement REACH. Les fiches de données de sécurité (FDS) rassemblent les informations sur les dangers présentés par les produits et les précautions à prendre pour utiliser ceux-ci en toute sécurité. Le règlement REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and restriction of Chemicals) a modernisé et uniformisé la législation européenne en matière de produits chimiques par le biais de mesures concernant l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des substances chimiques. Ce règlement de référence en Europe est souvent mis à jour.
  • Les démarches pour la mise sur le marché de produits biocides en Europe. Les produits biocides ciblent des organismes nuisibles, mais peuvent également toucher d’autres organismes, humains ou animaux, ou l’environnement. Leur utilisation est donc strictement encadrée.
  • La déclaration des mélanges dangereux en Europe selon le règlement CLP. Le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging) vise à instaurer une politique européenne uniforme dans chaque pays membre sur la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques.
  • Les démarches de conformité avec le NICNAS, laissant la place à l’AICIS, pour l’Australie.
  • La réalisation de DIP (dossier d’information sur le produit) cosmétique selon le règlement cosmétique
Vous avez besoin d’aide dans la réalisation de ces démarches ou d’une formation ? Consultez l'ensemble de nos services règlementaires ou contactez-nous pour nous exposer vos besoins de conformité règlementaire.