Veille règlementaire

Les règlementations concernant les produits chimiques (REACH, CLP, biocides, cosmétiques, détergents…) sont complexes. Elles évoluent régulièrement et rapidement.

Chaque entreprise utilisant ou mettant sur le marché des produits chimiques doit anticiper et suivre ces évolutions afin de sécuriser son activité actuelle et optimiser ses plans de développement.

Lisam Telegis, sur la base de son expertise, interroge régulièrement les sources de référence (journaux officiels, sites spécialisés), y sélectionne les informations pertinentes et les organise afin de les mettre à disposition de ses clients en fonction de leurs domaines d’intérêt.

Nous proposons ainsi une veille réglementaire sur les domaines suivants :

Nouveau : une des conséquences du Brexit est que les exigences règlementaires, pour la Grande-Bretagne, divergent petit à petit des exigences propres à l’Espace économique européen. Nous proposons désormais une veille complémentaire sur les règlementations UK REACH et GB CLP auxquelles vient de s’ajouter la législation locale sur les produits biocides !

Nouveau : nous surveillons désormais aussi les ordonnances suisses sur les produits chimiques OChim et ORRChim ! »

Notre veille se décline selon deux niveaux : veille de conformité et veille proactive.

La veille de conformité permet aux entreprises d’être informées de la parution de nouveaux textes règlementaires dans les domaines qu’elles ont préalablement sélectionnés, et de pouvoir ainsi assurer leur conformité vis-à-vis de ces réglementations.

La veille proactive, par le suivi de processus législatifs préparatoires (registres d’intention, liste CORAP, liste PACT, ….) et des projets de textes, permet d’anticiper des modifications de la réglementation et de se préparer au mieux à celles-ci.

Nos bulletins sont émis tous les deux mois afin de permettre un suivi et une anticipation au plus près des évolutions de la réglementation.

Afin d'informer les clients qui nous confient la rédaction de leurs FDS ou une liste de substances d’intérêt, des conséquences directes sur leur portefeuille de produits des modifications règlementaires parues ou à venir, le service de veille peut être complété par l’étude des impacts des évolutions règlementaires sur ces FDS ou substances.

Ces études permettent de cibler les potentielles substances à risques de l’entreprise et ainsi d’anticiper de façon pratique des obligations afférentes (modification de l’étiquetage, mise à jour des FDS, obligation de substitution et de reformulation, …).

N'hésitez pas à nous contacter pour un devis personnalisé.